Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCA
FRUCA

Numéro de dépôt :
3209137
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
12/02/2013
FRUCA de FRUCA

Présentation de la marque FRUCA

Déposée le 12 février 2003 par la société FRUCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « FRUCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la société FRUCA domicilié(e) Route du Pont, BP n° 6,84460 CHEVAL-BLANC - 84460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 943 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUCA domicilié(e) Route du Pont, BP n° 6,84460 CHEVAL-BLANC - 84460 - France.

La marque FRUCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCA est expirée depuis le 12 février 2013.

FRUCA a également déposé les autres marques suivantes : INDIO , INDIO


FRUCA - Route du Pont, BP n° 6,84460 CHEVAL-BLANC - 84460 - France - SIREN 377943451


FRUCA - Route du Pont, BP n° 6,84460 CHEVAL-BLANC - 84460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, fruits et légumes frais.